www.ehpadleclairlogis.sevremoine.fr est le blog de l’EHPAD Le Clair Logis (commune de Sèvremoine).
Droits d’auteurs et copyright
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute copie, reproduction, représentation, adaptation, diffusion, intégrale ou partielle, du contenu du site de l’EHPAD Le Clair Logis, par quelque procédé que ce soit, est illicite à l’exception d’une unique copie réservée à l’usage exclusivement privé du copiste.
Les droits afférents aux illustrations et photographies contenues dans ce site appartiennent, sauf mention contraire, à l’EHPAD Le Clair Logis.
Les photos sont, sauf mention contraire : © Tous droits réservés.
Les auteurs des photographies sont, sauf mention particulière : l’équipe de l’EHPAD Le Clair Logis, Sèvremoine
Avertissements
Les informations publiées sont régulièrement vérifiées, cependant, l’EHPAD Le Clair Logis décline toute responsabilité en cas d’erreur ou d’omission. Pour signaler une erreur ou demander la rectification d’informations, n’hésitez pas à contacter la commune.
Les informations techniques qui se trouvent sur ce site n’ont qu’une valeur informative et sont susceptibles d’évoluer en fonction des modifications législatives et réglementaires. L’EHPAD Le Clair Logis ne peut être tenu responsable de l’interprétation que vous pourriez faire des informations contenues dans les pages du site. Il appartient à l’utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par d’éventuels virus circulant sur le réseau Internet. De manière générale, l’EHPAD Le Clair Logis décline toute responsabilité à un éventuel dommage survenu pendant la consultation du présent site.
Politique de confidentialité et protection des données personnelles
Cookies
Les cookies envoyés par le serveur ont uniquement pour fonction d’améliorer le confort de navigation sur le site et permettre des statistiques de connexion. Leur non acceptation par votre navigateur n’entraîne aucune restriction concernant l’accès au contenu. La durée de vie des cookies envoyés est limitée à la durée de la session en cours.
Traitement des données personnelles
Conformément à la loi du 6 janvier 1978 modifiée, dite loi ” Informatique et libertés”, les données personnelles recueillies sur le site résultant de la communication volontaire d’une adresse de courrier électronique lors du dépôt d’un message électronique ou via un formulaire, les courriels ainsi recueillis ne servent qu’à transmettre les éléments d’informations liés aux demandes ou aux prestations réalisées par l’EHPAD Le Clair Logis. L’EHPAD Le Clair Logis conserve de manière confidentielle les courriels pour une durée ne pouvant excéder 5 ans maximum. Les adresses électroniques collectées ne font l’objet d’aucune cession à un tiers.
Modification de vos informations
Conformément à la loi “Informatique et libertés” précitée et du Règlement européen sur la protection des données, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données qui vous concernent ou d’opposition à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des données de la commune de Sèvremoine par courriel à : contact@sevremoine.fr ou à l’adresse suivante : Hôtel de ville – 23 place Henri Doizy – St Macaire en Mauges 49450 Sèvremoine.
Vous pouvez également faire une réclamation auprès de la CNIL : www.cnil.fr
Crédits
- Conception et réalisation : Inovagora
- Photos : EHPAD Le Clair Logis
- Vidéos : EHPAD Le Clair Logis
Toute utilisation, reproduction, diffusion, publication ou retransmission du logo de la ville ou de photographies ne pourra se faire sans l’accord de l’EHPAD Le Clair Logis
Hébergeur
Le site est hébergé par la société Inovagora.
Le stockage des données personnelles des utilisateurs est exclusivement réalisé dans les centres de données (clusters) localisés dans des États membres de l’Union Européenne, à savoir, en France.